Le projet de loi a été adopté en première lecture par l'Assemblée nationale le 15 mai 2008.
Il avait été présenté en Conseil des ministres par Mme Rachida Dati, ministre de la justice, le 12 mars 2008.
Ce texte doit permettre à la France de se conformer à la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme.
Il vise à consacrer le droit pour le journaliste à la protection de ses sources et à inscrire ce principe dans la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse. La (...)
18/05/2008 00:00 -
Projet de loi renforçant les mesures de prévention et de protection des personnes contre les chiens dangereux
Le projet de loi a été adopté en deuxième lecture par l'Assemblée nationale, avec modification, le 15 mai 2008.
Il avait été adopté en deuxième lecture par le Sénat, avec modification, le 25 mars 2008.
Présenté en Conseil des ministres le 11 octobre 2007 par Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, le projet avait été adopté en première lecture par le Sénat le 7 novembre 2007 et par l'Assemblée nationale, avec modification, le 28 (...)
18/05/2008 00:00 -
Projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés
Le projet de loi a été rejeté en deuxième lecture par l'Assemblée nationale le 13 mai 2008, une question préalable déposée par des députés du Groupe de la gauche démocrate et républicaine (GDR) ayant été adoptée.
Le projet avait été adopté par le Sénat en deuxième lecture, avec modifications, le 16 avril 2008.
Présenté en Conseil des ministres le 19 décembre 2007, il avait été adopté en première lecture par le Sénat, après déclaration d'urgence, le 8 février 2008 et par l'Assemblée (...)
18/05/2008 00:00 -
Projet de loi portant modernisation du marché du travail
Le projet de loi a été adopté en première lecture par le Sénat, avec modification, le 7 mai 2008.
Présenté en Conseil des ministres le 26 mars 2008 par M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, il avait été adopté en première lecture par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, le 29 avril 2008.
Ce texte est issu de l'accord conclu le 11 janvier 2008 entre le patronat (MEDEF, CGPME et UPA) et 4 syndicats de salariés (...)
18/05/2008 00:00 -
Projet de loi relatif à la lutte contre le trafic de produits dopants
Le projet de loi a été adopté en première lecture, après déclaration d'urgence, par l'Assemblée nationale le 30 avril 2008.
Le projet de loi avait été présenté en Conseil des ministres le 2 avril 2008.
Le texte du projet crée d'abord une nouvelle infraction pénale portant sur la détention de produits dopants. La création de cette infraction nouvelle doit rendre plus facile la mise en ?uvre d'un ensemble de procédures d'enquête (perquisitions, saisies, gardes à vue) permettant de (...)
18/05/2008 00:00 -
Projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique
Le Sénat a adopté, en première lecture après déclaration d'urgence, le 29 avril 2008, le projet de loi sur la mobilité des fonctionnaires.
Le projet de loi avait été présenté en Conseil des ministres le 9 avril 2008.
Le texte énumère d'abord des dispositions visant à supprimer les obstacles juridiques et statutaires à la mobilité des fonctionnaires : simplification et systématisation des possibilités de détachement et d'intégration des fonctionnaires dans des corps et emplois (...)
18/05/2008 00:00 -
Projet de loi de modernisation de l'économie
Le projet de loi a été présenté en Conseil des ministres le 28 avril 2008.
Le projet de loi comporte trente mesures qui se répartissent en quatre grands titres : Une grande partie du projet est consacrée au statut de l'entrepreneur, notamment les « auto-entrepreneurs » (chiffre d'affaires inférieur à 76 000 euros dans le commerce, inférieur à 27 000 euros dans les services), dont les démarches administratives sont simplifiées : création d'un régime simplifié de (...)
18/05/2008 00:00 -
Projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Vème République
Le projet de loi constitutionnelle a été présenté en Conseil des ministres le 23 avril 2008.
Le projet de loi constitutionnelle vise « à renforcer le rôle du Parlement, à rénover le mode d'exercice du pouvoir exécutif et à garantir aux citoyens des droits nouveaux ».
Concernant la revalorisation du rôle du Parlement, le projet de loi prévoit tout d'abord l'institution d'un partage de l'ordre du jour entre le Gouvernement et le Parlement : chaque assemblée (Assemblée nationale et Sénat) aura (...)
18/05/2008 00:00 -
Projet de loi portant réforme portuaire
Le projet de loi a été présenté en Conseil des ministres le 23 avril 2008.
Le projet de loi s'inscrit dans « la volonté de relance des grands ports français, annoncée dès juin 2007 par le Président de la République, afin d'améliorer leur performance et leur compétitivité ».
Les dispositions du projet de loi, qui concerne environ 2 000 personnes, essentiellement les grutiers et portiqueurs déchargeant les bâteaux des ports de Marseille, Le Havre, Rouen, La Rochelle, Bordeaux, (...)
18/05/2008 00:00 -
Loi du 16 avril 2008 relative à la journée de solidarité
La loi a été promulguée le 16 avril 2008, elle a été publiée au Journal officiel du 17 avril 2008.
Le texte définitif de la proposition de loi avait été adopté le 9 avril 2008, le Sénat ayant adopté en première lecture, sans modification, le texte que l'Assemblée nationale avait adopté le 26 mars 2008.
La proposition de loi avait été déposée à l'Assemblée nationale le 7 février 2008 par M. Jean Leonetti et plusieurs de ses collègues.
Le texte de la proposition modifie la loi du 30 juin 2004 (...)
Radio France Internationale, actualité Afrique, Monde en français et en 19 langues(Signaler RSS mort)
18/05/2008 09:31 -
Chine - Hu Jintao remercie les pays étrangers
Le président chinois Hu Jintao a remercié les gouvernements étrangers qui se sont mobilisés et ont participé aux opérations de secours. Des secours qui ont encore l'immense joie de sortir des survivants des décombres. Hier 63 personnes ont pu être retrouvées. Le dernier bilan officiel est de près de 32 500 morts dans les régions touchées.
18/05/2008 11:07 -
Birmanie - Propagande du gouvernement sur l?aide humanitaire
Deux semaines après le passage du cyclone Nargis, qui a fait près de 134 000 morts et disparus, la Birmanie s?oppose toujours à l?envoi d?aide humanitaire de nombreux pays. Les autorités birmanes tentent de sauver la face et présentent une version avantageuse de leur gestion de la crise.
18/05/2008 05:01 -
Proche-Orient - Des pourparlers interlibanais en panne
Le dialogue, à Doha, entre la majorité et l?opposition libanaises pour sortir le pays de la crise n'avance pas. Il a même failli échouer dès la première journée après s'être heurté à l?épineuse question du désarmement du Hezbollah qui a été confiée aux autorités du Qatar.
18/05/2008 01:50 -
Proche-Orient - Bush « rêve » d'un Etat palestinien
A Charm el-Cheikh, George W. Bush s'est défendu de tout parti pris en faveur d'Israël, avant de rencontrer le président palestinien Mahmoud Abbas. Le chef de la Maison Blanche a pris l'engagement auprès de son interlocuteur d'oeuvrer à réaliser son « rêve » d'un Etat palestinien.
18/05/2008 08:19 -
Burundi - La communauté internationale fait pression
Les discussions entre le gouvernement et les rebelles des Forces nationales de libération (FNL), pour tenter de mettre en place le cessez-le-feu conclu en 2006, doivent se poursuivre aujourd'hui, au quartier général de l'ONU, le Binub.
Caracas accuse Bogota d'avoir mené une incursion sur son sol. Le gouvernement vénézuélien a envoyé samedi, une lettre de protestation officielle à la Colombie pour « incursion illégale de troupes de l'armée colombienne en territoire vénézuélien ».
18/05/2008 07:58 -
Russie - Kasparov crée un Parlement alternatif
L'ex-champion du monde d'échecs Garry Kasparov a lancé samedi à Moscou un Parlement alternatif afin de « rétablir la démocratie en Russie », mais l'union de l'opposition peine à se mettre en place.
18/05/2008 05:11 -
Etats-Unis - Edward «Ted» Kennedy hospitalisé
Vive inquiétude chez les démocrates américains, le sénateur Edwrad «Ted» Kennedy a été hospitalisé à Boston après avoir fait une attaque cérébrale. Agé de 76 ans, le sénateur du Massachussetts est une figure de la vie politique américaine.
18/05/2008 00:07 -
Algérie - Les enlèvements deviennent une pratique courante
Les enlèvements se multiplient en Algérie : 375 cas ont été enregistrés en 2007. Les familles des victimes ont versé aux ravisseurs - groupes d'insurgés islamistes ou bandes criminelles - 12 millions d'euros de rançons, selon le ministre de l'Intérieur Noureddine Yazid Zerhouni.
17/05/2008 15:47 -
Zimbabwe - Morgan Tsvangirai évoque un projet d'assassinat
Alors qu'il avait annoncé son retour pour ce samedi, le MDC a déclaré que le leader de l'opposition renonçait à rentrer pour raisons de sécurité. Morgan Tsvangirai avait quitté le Zimbabwe il y a 5 semaines, peu après le 1er tour de la présidentielle.
Le Monde diplomatique(Signaler RSS mort)
18/05/2008 00:00 -
La Pologne sur un volcan salarial
Les luttes sociales et les batailles politiques se conjuguent aussi en Pologne. Ainsi la défaite cuisante subie aux élections législatives, le 21~octobre dernier, par les frères jumeaux Lech et Jaroslaw Kaczynski s'expliquait-elle largement par la succession de grèves qu'avait connue le pays. En (...)
/ Europe, Pologne, Union européenne, Mouvement social, Syndicalisme, Travail, Europe centrale, Chômage - 2008/03
18/05/2008 00:00 -
Des « classes dangereuses » à discipliner
Opérations policières à grand spectacle, inflation de la vidéosurveillance : à la veille des élections municipales françaises, les politiques publiques de lutte contre la délinquance prétendent « restaurer l'autorité ». Depuis 2001, au moins treize textes de loi ont renforcé l'arsenal juridique destiné à (...)
/ France, Criminalité, Élections, Inégalités, Insécurité, Jeunes, Police, Travail - 2008/03
18/05/2008 00:00 -
Le jour où le Mexique fut privé de tortillas
Le lexique du numéro spécial « Amérique latine » de la revue L'Histoire fait figurer « populisme » juste après « poncho » et avant « tortilla », illustrant l'idée que l'on se fait ? dans certaines rédactions ? d'un phénomène relégué au rang de curiosité pour guides touristiques. Consacré expert par la revue, (...)
/ Amérique latine, Capitalisme, Démocratie, Inégalités - 2008/03
18/05/2008 00:00 -
Bogotá se débarrasse de témoins encombrants
Le sauvetage militaire du régime tchadien par Paris, en février 2008, a été directement décidé par l'Elysée. Cette mise à l'écart du Parlement est la règle pour les opérations extérieures (OPEX) de l'armée française dans le monde.Balancement, hésitation : ce samedi 2~février 2008, le matin même où il expédie (...)
/ Afghanistan, Afrique, Côte d'Ivoire, France, Kosovo, Liban, Libye, Sénégal, Armée, Tchad, Djibouti, Gabon, Centrafrique, Comores, Bosnie - 2008/03
Le coup de théâtre parlementaire qui a empêché, le 13 mai, le vote de la loi OGM résulte du heurt entre deux visions antinomiques de l'agriculture et des territoires. Celle qui a prévalu dans ce vote-surprise relève de la défense de la diversité des pratiques agricoles et de la souveraineté (...)
/ France, Biotechnologie - La valise diplomatique
18/05/2008 00:00 -
Réfugiés et demandeurs d'asile concentrés dans les pays pauvres
Les Etats en voie de développement, en premier lieu les plus démunis, accueillent 80 % des exilés. Le plus souvent, ces migrants y survivent dans des conditions précaires. La plupart se voient refuser l'accès aux nations industrialisées ainsi que le droit d'asile. / Migrations, Nord-Sud, Réfugiés - (...)
/ Migrations, Nord-Sud, Réfugiés - Migrations
18/05/2008 00:00 -
Les déplacés, des exilés forcés à l'intérieur de leur propre pays
Dans le monde, 26 millions de personnes ont dû quitter leur foyer, du fait d'affrontements et d'atteintes aux droits humains. De 10 à 15~millions d'autres sont chassées par des grands projets et 143~millions par des dérèglements environnementaux. / Conflits, Droits humains, Migrations, Réfugiés, (...)
/ Conflits, Droits humains, Migrations, Réfugiés, Climat, Environnement - Migrations
Marianne(Signaler RSS mort)
Libération>actualités(Signaler RSS mort)
18/05/2008 11:48 -
Homophobie: décryptage des annonces de Rama Yade
DSK réunit dimanche les strauss-kahniens, à six mois du congrès du PS. Ses proches le présentent comme "déterminé" pour "l'échéance essentielle" de 2012. Vendredi, Ségolène Royal a officialisé sa candidature à la tête du PS.... pour faire pièce aux ambitions désormais affichées de Bertrand Delanoë.
17/05/2008 19:28 -
Le «Mistral» attend toujours le feu vert de Rangoun
Cela devait être -promis!- un nom «audacieux et décoiffant» pour remplacer le très tarte Nouveau Centre: réunie en Congrès constitutif ce week-end, la formation centriste a finalement décidé d'attendre un peu avant d'utiliser le nom Solide (solidaire, libérale et démocrate).
17/05/2008 16:25 -
Lyon champion pour la septième saison d'affilée
Accusé par les apiculteurs de faire des ravages parmi les colonies, l'insecticide Cruiser, sous surveillance depuis janvier, n'a pas augmenté "la mortalité des abeilles", selon le ministère de l'Agriculture.
Les Echos - actualité à la Une des Echos.fr(Signaler RSS mort)
Nouvelobs.com en temps réel - Actualités(Signaler RSS mort)
18/05/2008 12:21 -
Blocus des ports : à la Rochelle, les pêcheurs veulent des "cours planchers" pour le poisson
Comme dans dans nombreux ports français, les pêcheurs, excédés par la hausse du prix du gazole, bloquent toujours l'accès aux différents ports de La Rochelle. Ils demandent au gouvernement la mise en place de "cours planchers" pour le poisson, alors qu'une réunion est prévue avec Michel Barnier mercredi.
18/05/2008 12:14 -
Séisme en Chine : 32.500 morts et 220.109 blessés
Par ailleurs, la forte réplique qui a secoué ce matin le sud-ouest du pays, a fait au moins 3 victimes, alors que les survivants fuient les importantes inondations. Un avion cargo français s'est posé ce matin dans la zone sinistrée, et Pékin exprime sa gratitude envers l'aide étrangère.
18/05/2008 11:32 -
Royal : "Il y aura des règles" et "des sanctions"
"Les responsables ne pourront plus s'exprimer de façon désobligeante ou violente à l'égard d'autres socialistes", a lancé Ségolène Royal en réponse aux critiques exprimées par d'autres ténors du parti, hier, après l'annonce de sa candidature officielle à la présidence du PS.
18/05/2008 10:47 -
Ligue 1 : Lyon célèbre son septième titre consécutif
Le verdict : Lyon célèbre son septième titre consécutif après avoir battu Auxerre 3-1, quand Bordeaux prend la deuxième place et l'OM la troisième. Si le PSG l'a échappé belle et se maintient en ligue 1, Lens pleure sur son sort, relégué en Ligue 2. Au total, 43 buts marqués, un chiffre sans précédent.
18/05/2008 11:25 -
Grève des fonctionnaires : Woerth ne reculera pas
Le ministre de la Fonction publique juge qu'il serait "irresponsable" de ne pas saisir l'"opportunité" de la démographie qui "fait que beaucoup partent en retraite". Le gouvernement a programmé 22.900 suppressions de postes de fonctionnaires dans le Budget 2008 et 35.000 ont été annoncées pour 2009.
18/05/2008 11:16 -
De Carolis opposé à une fusion France2-France3
Le Président de France Télévisions entend cependant "développer le travail en commun" entre les deux chaînes. Il souhaite clarifier le modèle économique du service audiovisuel public comme son indépendance. La Commission sur la nouvelle télévision publique, présidée par Jean-François Copé, doit se réunir mercredi.
18/05/2008 11:31 -
18 mai 1968 : Rixes au Festival de Cannes
Le cinéaste Jean-Luc Godard, à la pointe de la contestation, s'emporte : "Je vous parle de solidarité avec les étudiants qui se font casser la figure par les CRS et avec les ouvriers, et vous me répondez travellings et gros plans !"
18/05/2008 08:57 -
Education : 10.000 manifestants attendus aujourd'hui
La Fédération syndicale unitaire (FSU) appelle à manifester aujoudr'hui à Paris pour dénoncer les suppressions de postes et le service minimum d'accueil des élèves. Le rassemblement est prévu à partir de 13h30 place de l'Opéra.
18/05/2008 11:46 -
La liste de Domenech sans grosse surprise
Equipe de France Domenech a communiqué une liste de 30 joueurs pré-sélectionnés en vue de l'Euro de juin prochain. Alors que ni David Trézéguet ni Jérôme Rothen ne figurent dans cette liste, la seule surprise concerne la sélection de l'attaquant de Saint-Etienne Bafétimbi Gomis. La liste définitive de 23 joueurs sera connue le 28 mai.
Depuis la fin du mois d'avril, des milliers d'internautes du Monde.fr se sont prêtés au jeu du sélectionneur. Leurs choix seront-ils les mêmes que ceux de Raymond Domenech, qui dévoile dimanche une liste élargie de 29 joueurs retenus pour l'Euro 2008.
18/05/2008 10:07 -
Robert Pires : "Je sais que je n'irai pas à l'Euro"
Le gouvernement vénézuélien a adressé samedi 17 mai une protestation officielle à la Colombie contre une "incursion illégale de troupes de l'armée colombienne".
18/05/2008 09:22 -
En tournée au Proche-Orient, George Bush peine à convaincre de son impartialité
Les Palestiniens n'ont pas apprécié le discours, jeudi, devant la Knesset, du président américain. Celui-ci fait face à un scepticisme croissant quant à ses chances d'obtenir un accord de paix avant la fin de son mandat.
18/05/2008 08:27 -
Robert Pires : "Je sais que je n'irai pas à l'Euro"
Robert Pires ne se fait plus d'illusion sur ses chances de trouver grâce aux yeux de l'entraîneur des Bleus, qui doit annoncer dimanche 18 mai une liste élargie de 29 joueurs retenus pour l'Euro 2008 de football.
18/05/2008 08:25 -
En Chine, après le séisme, l'urgence est de combattre les épidémies
Au bout d'une folle soirée, le championnat de France de football s'achève par un 7e sacre consécutif de l'OL. Marseille a ravi la 3e place à Nancy et le PSG a sauvé sa place.
17/05/2008 23:07 -
Ligue 1 : Lyon champion, l'OM en Ligue des champions, Lens relégué
Au bout d'une incroyable 38e journée, la Ligue 1 a rendu son verdict : l'OL a vaincu à Auxerre pour remporter son 7e titre consécutif, l'OM prend la 3e place à Nancy, et le RC Lens sombre en Ligue 2 après un match nul contre Bordeaux. Le PSG sauve sa place dans l'élite à la faveur d'une victoire à Sochaux, comme Toulouse contre Valenciennes.
17/05/2008 22:20 -
Cannes : les avocats aux marches du Palais
Après maître Vergès, l'an passé, pour "L'Avocat de la terreur", c'est maître Szpiner qui gravira cette année les marches de Cannes pour "C'est dur d'être aimé par des cons", un documentaire qui retrace les péripéties judiciaires de la version française de l'affaire des caricatures de Mahomet.
JEUNE INDÉPENDANT(Signaler RSS mort)
18/05/2008 00:00 -
Le nouveau site du Jeune Indépendant opérationnel
David Trezeguet est le grand absent de la liste de 30 joueurs communiquée par Raymond Domenech pour la préparation de l'Euro 2008. Le Stéphanois Bafétimbi Gomis est convoqué pour la première fois.
Sacré pour la septième fois d'affilée samedi à Auxerre (1-3), Lyon a sans doute décroché le titre le plus difficile de son règne.
» INTERVIEW - Le Guen : «j'ai envie de rester»
» REPORTAGE - Des larmes de Sang et Or
17/05/2008 17:41 -
Hervé Morin à la tête du Nouveau Centre
Sans surprise, le ministre de la Défense a été élu président du parti en recueillant 87% des voix des adhérents réunis samedi à Nîmes. » INTERVIEW - Létard : «Il faut un centre libre et indépendant»
18/05/2008 10:30 -
La Chine face au défi des secours
L'ex-candidate à la présidentielle a officiellement annoncé hier, sa volonté de briguer la succession de François Hollande lors du prochain congrès du parti en novembre à Reims.
Les blocages ont gagné samedi les ports de la Turballe et du Croisic en Loire-Atlantique. Les professionnels protestent contre la hausse du prix du gazole.
lci.fr - Actu France(Signaler RSS mort)
18/05/2008 10:40 -
Gouvernement - Fillon réunit son équipe à Matignon
Le gouvernement se retrouve à 18 heures pour un séminaire sur les finances publiques, la réforme de l'Etat et "le programme de travail second semestre".
18/05/2008 10:13 -
Mer - Un patron-pêcheur disparaît au large du Finistère
On connaît enfin "les 30" de Domenech : le sélectionneur a donné les noms des joueurs pré-sélectionnés pour l'Euro, parmi lesquels 23 seront choisis le 28 mai.
18/05/2008 08:28 -
Parti socialiste - Les amis de DSK en embuscade
Les strauss-kahniens se retrouvent à Paris deux jours après l'officialisation de la candidature Royal à la tête du PS, et alors que DSK a réuni samedi une douzaine de ses proches.
18/05/2008 08:07 -
Education - Les enseignants poursuivent le bras de fer dans la rue
Le gouvernement se retrouve à 18 heures pour un séminaire sur les finances publiques, la réforme de l'Etat et "le programme de travail second semestre".
D'importants moyens de secours ont été mobilisés dimanche matin pour retrouver un homme disparu en mer samedi soir.
On connaît enfin "les 30" de Domenech : le sélectionneur a donné les noms des joueurs pré-sélectionnés pour l'Euro, parmi lesquels 23 seront choisis le 28 mai.
Les strauss-kahniens se retrouvent à Paris deux jours après l'officialisation de la candidature Royal à la tête du PS, et alors que DSK a réuni samedi une douzaine de ses proches.
Après la mobilisation de jeudi, une manifestation nationale est organisée ce dimanche à Paris à l'appel de la FSU.
Extradé du Venezuela, il a été mis en examen pour viols et agressions sexuelles sur mineurs de 15 ans et écroué.
Des centaines de personnes ont manifesté samedi à Nanterre contre l'installation du siège du Front National dans cette ville des Hauts-de-Seine.
Sans surprise, le ministre de la Défense a été élu à la tête de la nouvelle formation centriste, lors du congrès fondateur du parti.
La jeune femme qui avait fracturé le nez d'un proviseur adjoint en avril dernier a été jugée vendredi par le tribunal correctionnel de Sarreguemines.